KDEC 9880 - Stratégies contractuelles

Le cours de stratégie contractuelle aura deux ambitions. D’abord, il s’agira de familiariser les étudiants avec la rédaction de clauses contractuelles et d’étudier le régime des clauses les plus répandues en droit des affaires. Ensuite, il s’agira dans un esprit pratique de mettre en situation les étudiants dans des contextes de négociation contractuelle où l’intelligence juridique doit nécessairement se mêler à l’intelligence émotionnelle.

Pour atteindre ces deux objectifs, les étudiants devront faire preuve d’imagination et se poser de nombreuses questions telles que : Quelle serait l’incidence de l’insertion de telle ou telle clause ? N’est-il pas plus pertinent de ne pas mentionner telle obligation dans la clause ? Est-il indispensable de rédiger un contrat et d’imposer une clause potentiellement pathologique ? Le contrat doit-il tout prévoir ? Dois-je placer une négociation dans un contexte plus global ? Comment puis-je distinguer le négociateur de l’enjeu des négociations ?

En définitive, le cours se propose d’allier théorie et pratique, d’une part, en délivrant à chaque séance des plaquettes pour prendre connaissance du thème abordé et, d’autre part, en réalisant des mises en situation que les étudiants rencontreront dans leur futur contexte professionnel.

A chaque séance, les étudiants devront avoir pris connaissance de la plaquette et réaliser le travail demandé qui pourra aller de la rédaction de clause ou de la réalisation d’un mini-exposé sur le thème abordé.