ODEC 9420 - Droit de l'environnement

ODEC 9420 · Semestre de printemps 2026-2027

Langue d'enseignement
français
Type d'enseignement
Cours séminaire
Nombre d'heures
24
Crédits
4

Informations

Descriptif

Face à l’urgence climatique et écologique, le droit est au cœur du dispositif des solutions : Accord de Paris, procès climatiques, droits de la nature, Principe Habitabilité, RSE, devoir de vigilance, juges spécialisés, crime d’écocide, droit des générations futures, préjudice écologique, clauses environnementales, etc.

Le séminaire vise à aborder les grands enjeux et les clefs de compréhension du droit comme outil de sauvegarde des conditions de la vie sur Terre, au travers de l’actualité et de cas concrets.

A l’issue du séminaire, les étudiants auront pu acquérir une bonne maîtrise des concepts et des réflexes du droit appliqué à la question environnementale, et être au fait des stratégies des acteurs en la matière.

Mode de validation

A chaque séance, des groupes d’étudiants experts animeront les débats autour du thème du jour et ils en rendront une restitution écrite sous la forme d’un mémoire en fin de semestre.

Charge de travail

La charge de travail consiste dans la préparation de chaque séance par des lectures qui auront été transmises en amont, l’animation des débats à l’occasion d’une séance déterminée en début de semestre, et l’écriture d’un mémoire collectif de synthèse.

Lectures

Lectures principales 3

  1. A. Van Lang, Droit de l’environnement, 6e éd., PUF, 2025.

  2. L. Fonbaustier, Manuel de droit de l’environnement, 3e éd., PUF, 2023.

  3. M. Prieur, Droit de l’environnement, 9e éd., Dalloz, 2023.

Unités pédagogiques

N° d'UPType d'UP Unités pédagogiquesEnseignants Nombre d'heuresCrédits
57096Cours séminaire Droit de l'environnement Laurent NEYRET244

Enseignants

  • Laurent NEYRET

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Contacts et ressources

Contact pédagogique
DESCHAMPS Elodie