IFCO 6020 - Le droit face à l'urgence écologique

Face à l’urgence écologique, que peut le droit ? C’est à cette question que le cours se propose de répondre.

Dans le contexte actuel de crise écologique et climatique, de nombreuses forces sont mobilisées afin de répondre à ce qui est certainement la plus grande question existentielle de ce premier quart de siècle.

Le droit est au cœur du dispositif des solutions : Accord de Paris, contentieux climatique, statut juridique de la nature, RSE, devoir de vigilance, juges spécialisés, crime d’écocide, droit des générations futures, Principe Habitabilité, etc. Des transformations sont en cours qui nécessitent de comprendre les grands principes du droit pour mieux en mesurer les enjeux dans le domaine de l’environnement.

L’objet du cours sera de donner les clefs de compréhension du droit et de la justice pour répondre à l’urgence écologique, afin d’être opérationnel dans les différentes fonctions appelées à aborder directement ou indirectement ces sujets.

• Les enjeux de l’urgence écologique
• Le droit de l’environnement à 360°
• Les forces imaginantes du droit au secours de la planète
• Les procès climatiques
• Le droit mondial au secours de l’environnement
• La protection constitutionnelle de l’environnement
• La réparation du préjudice écologique
• La protection de l’environnement par le droit pénal
• Le droit des générations futures
• L’entreprise face à l’environnement
• Environnement, Contrats, concurrence, consommation
• Le droit de l’environnement en pratique : témoignages

Il s’agit d’un cours fondamental sans prérequis.

Le cours magistral s’organisera autour de 12 séances avec, pour certaines d’entre elles, la participation d’invités extérieurs.

L’évaluation aura lieu en fin de semestre, sous deux formats différents :

• Un examen sur table d’une durée de 3 heures, portant sur trois questions à résoudre sous la forme de mini-essais (70 %).
• Un mémoire individuel sous la forme d’un commentaire d’une œuvre artistique choisie par l’étudiant et présentée sous le prisme du droit de l’environnement (30 %).