KDEC 9000 - Fiscalité

Cours de M. Labé, Noël : revue du système fiscal français (sources, règles de contrôle et de contentieux) et de ses principaux impôts (impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, TVA, ISF, droits d’enregistrement).

Cours de M. Fournière, Pinabieaux : Organisé sous forme de 12 conférences de 2 heures, le cours vise à donner une compréhension générale des principaux impôts applicables dans le monde des affaires (notamment impôt sur les sociétés, TVA, droits d'enregistrement). Un accent particulier est mis sur l'impôt sur les sociétés. Au-delà des connaissances techniques, le cours vise à donner aux élèves une sensibilité aux problématiques fiscales et à leur permettre d'appréhender les modes de raisonnement propres à la matière fiscale.

Cours de M. El Arjoun : Le cours vise à donner aux étudiants une première approche de la matière fiscale, à permettre la compréhension du système fiscal français et des principaux impôts, ainsi qu'à présenter les spécificités de la procédure fiscale. Il a vocation à traiter des aspects pratiques autant que les aspects théoriques.

Cours de M. Labé, Noël : un premier enseignement de droit fiscal général et de comptabilité.

Cours de M. Fournière, Pinabieaux : il est souhaitable d'avoir des connaissances de base en comptabilité (normes françaises).

Cours de M. El Arjoun : Aucun pré-requis n'est nécessaire.

Cours de M. Labé, Noël : cours théorique oral et illustration pratique lors de la résolution des cas.

Cours de M. Fournière, Pinabieaux : chaque séance se compose d'une discussion sur l'actualité fiscale, d'une correction de cas pratique et d'une conférence reprenant les principes illustrés par le cas.

Cours de M. El Arjoun : Les séances comprendront une présentation rapide des grands principes théoriques, mais tendront à mettre l'accent, autant que possible, sur les aspects pratiques de la mise en œuvre des règles dans le cadre du travail de conseil en matière fiscale.

Cas pratique (2 heures).

Cours de M. Labé, Noël : examen final écrit. Documents hors accès réseaux autorisés.

Cours de M. Fournière, Pinabieaux : Examen final écrit (Documents hors accès réseaux autorisés) + examen intermédiaire durant une séance + bonus pour participation active en cours (jusqu'à 3 points maximum).

Cours de M. El Arjoun : Examen écrit de 2 heures, sous la forme de deux cas pratiques. Un bonus pourra être accordé en fonction de la participation au cours.

Cours de M. Labé, Noël : préparation théorique de chaque leçon, résolution de 4 cas pratiques sur l’ensemble du semestre, participation au projet pédagogique.

Cours de M. Fournière, Pinabieaux : Préparation de cas pratique pour chaque séance (le sujet du cas et les références utiles pour traiter le cas seront donnés d'une séance sur l'autre) ; les cas pratiques ne sont pas notés mais leur préparation est importante à une bonne assimilation du cours.

Cours de M. El Arjoun : La préparation du cours prend la forme de lectures obligatoires avant chaque séance (articles, extraits d'ouvrages, etc.) ; quelques cas pratiques pourront être proposés afin que les étudiants puissent se familiariser avec la forme de l'examen final.