KAFP 3900 - Droit Constitutionnel de l'Union Européenne - niveau débutant — Fabrique des Maquettes Pédagogiques

Informations

Descriptif

Le cours de droit constitutionnel de l’Union européenne vise à former les étudiantes et étudiants à comprendre, analyser et apprécier les principaux éléments juridiques constituant l’Union européenne. Bien qu’axé sur une étude juridique de l’Union européenne, de ses fondements, de son fonctionnement, de son action, de ses interactions avec ses États membres, des États tiers ou des personnes privées, l’étude du droit constitutionnel de l’Union offre une perspective critique pour des réflexions, politiques ou encore économique, concernant le phénomène européen, sa nature et son futur.

Pré-requis

Il est attendu des étudiants qu’ils aient lu, avant la première séance, l’ouvrage suivant : Coutron (L.), Droit de l’Union européenne, Paris, Dalloz, 7e éd., 2024.

Format pédagogique

Cours magistraux

Mode de validation

Deux notes constituent le mode de validation : un examen blanc/galop d’essai (40%) et un examen final (60%).

Charge de travail

Une lecture des documents pour chaque séance est indispensable, ainsi qu’une préparation d’une réponse ou d’éléments de réponses aux principaux problèmes et questions posés dans les plaquettes hebdomadaires.

Lectures

Lectures principales 3

Coutron (L.), Droit de l’Union européenne, Paris, Dalloz, 7e éd., 2024.
Dubout (E.), Droit constitutionnel de l’Union européenne, Bruxelles, Bruylant, 2e éd., 2023.
Marti (G.), Les grandes notions du droit de l’Union européenne, Paris, PUF, 2023

Lectures secondaires 7

Auby (J.-B.) et Dutheil de la Rochère (J.) (dir.), Traité de droit administratif européen, Bruxelles, Bruylant, 3e éd., 2022.

Lire en ligne
Bailleux (A.) et Dumont (H.), Le pacte constitutionnel européen. Tome 1. Fondements et droit institutionnel de l’Union, Bruxelles, Bruylant, 2015.
Blanquet (M.), Droit général de l’Union européenne, Paris, Sirey, 11e éd., 2018
Blumann (C.), Droit institutionnel de l’Union européenne, Paris, LexisNexis, 8e éd., 2023
Jacqué (J.-P.), Droit institutionnel de l’Union européenne, Paris, Dalloz, 10e éd., 2023
Lescot (C.), Organisations européennes. Union européenne, Conseil de l’Europe et autres organisations, Bruxelles, Bruylant, 26e éd., 2025.
Martucci (F.), Droit de l’Union européenne, Paris, Dalloz, 4e éd., 2025

Unités pédagogiques

N° d'UP	Type d'UP	Unités pédagogiques	Enseignants	Nombre d'heures	Crédits
13008	Cours magistral	Droit Constitutionnel de l'Union Européenne - niveau débutant	Louis FEILHES, Thomas CARACACHE, Loriane ALEM	24	4
14112	Teaching assistant	Droit Constitutionnel de l'Union Européenne - niveau débutant	Thomas CARACACHE	16	0
14923	Tutorat individuel	Droit Constitutionnel de l'Union Européenne - niveau débutant	—	6	0

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