F1ES 4320 - Les grands principes du droit de l’environnement : circulation et mise en œuvre.

Le séminaire a pour objectif d’initier les étudiants aux grands principes du droit de l’environnement, à leur circulation entre les différents espaces juridiques (international, transnational, régionaux, et transnationaux) et à leurs dynamiques de mise en œuvre. Après une introduction générale sur l’émergence et le développement des principes du droit de l’environnement, le séminaire sera consacré à l’étude de certains d’entre eux. Il s’agira d’une part d’analyser les principes substantiels et procéduraux structurant le droit de l’environnement, tels que le principe du pollueur-payeur, le principe de prévention et le principe de précaution. D’autre part, le séminaire abordera des expressions normatives plus transversales qui s’imposent de manière croissante dans les régulations environnementales contemporaines, telles que la Corporate Sustainability Due Diligence et le droit à un environnement sain. En combinant l’analyse doctrinale et l’étude d’affaires contentieuses, le séminaire permettra d’approfondir le contenu de ces principes, d’étudier leur circulation entre différents espaces juridiques et d’interroger leur effectivité face aux enjeux écologiques contemporains.

MOODLE

• Pour chaque sujet, le matériel doctrinal et jurisprudentiel sera mis à disposition sur le Moodle du séminaire

• Séminaire dispensé en français (possibilité pour les étudiants de s’exprimer aussi en anglais).
• Animation en groupe d’une séance sur chaque bloque de travail.
• Examen final (travail sur table).

• Participation et animation séances 40%
• Examen final (travail sur table) 60%