KGTU 2075 - Droit de l'urbanisme *

L'objectif du cours est de donner aux étudiants les principales bases et les bons réflexes en matière de droit et de contentieux de l'urbanisme. Les principaux thèmes abordés au premier semestre sont la planification urbaine (au niveau national et local), les opérations d'aménagement et le financement des équipements publics.

Le montage réglementaire de ces opérations, en tenant compte des enjeux environnementaux, fera l’objet d’une séance spécifique au 2 ème semestre. Les cours sont appuyés de cas pratique, afin de permettre un minimum de mise en situation.

Pas de pré-requis préalable. Participation en séance et suivi de l'actualité du domaine. Les supports de cours seront mis en ligne sur Google Drive.

Cours magistral avec des études de cas pratiques impliquant la participation des étudiants.

L’IA est utilisée pour améliorer la lisibilité du support de cours (schémas, mise en page) et comme aide à la conception d’exercices.

Les étudiants ne pourront pas l’utiliser pendant les évaluations.

Deux devoirs individuels sur table :

• Un cas pratique avec questions au milieu du semestre sur les premières séances (1 heure)
• Un cas pratique avec questions sur l'ensemble des séances à la fin du semestre (2 heures)

Participation en séance et suivi de l'actualité du domaine. Les supports de cours seront mis en ligne sur Google Drive.