BMET 23F10 - Initiation au raisonnement juridique

Atelier de pratique juridique : Initiation au raisonnement juridique

L’objectif de cet atelier est de sensibiliser les étudiants aux mécanismes du raisonnement juridique.

Les trois premières séances sont consacrées à l’étude de thématiques générales permettant de poser

les principaux paramètres du raisonnement juridique.

Puis, par le biais d’étude de decisions de justice, rendues par différentes juridictions émanant de

diverses traditions juridiques (romano-germanique, common law, Europe), les étudiants seront

amenés à analyser ces paramètres et à identifier le ratio decidendi de ces decisions.

Deux séances seront consacrées aux évaluations sous forme de simulation.

PREMIERE PARTIE : QUELQUES CLES DU RAISONNEMENT JURIDIQUE

Séance 1 : Les différentes traditions juridiques

Dans cette séance seront abordées les principales traditions juridiques (romaniste, common law, Islam)

comportant des différences sur la notion même de droit, ainsi que sur les techniques de raisonnement.

Lecture recommandée : T. Rambaud, « Introduction au droit comparé : Les grandes traditions

juridiques dans le monde », PUF 2 ème édition.

Séance 2 : La règle de droit

Sources du droit, différentes méthodes d’interprétation de la loi, hiérarchie des normes.

Lecture recommandée : « Introduction générale au droit », Mémento Dalloz, P. Courbe et J.S. Bergé,

Séance 3 : Syllogisme et proportionnalité

Des rapports entre la loi et l’équité.

DEUXIEME PARTIE : LE RAISONNEMENT JURIDIQUE EN PRATIQUE

TROISIEME PARTIE : PRATIQUE DU RAISONNEMENT JURIDIQUE

Séance 10 : Etudes de cas n°1 et n°2

Les séances 10 et 11 donneront lieu à des simulations d’audience devant la CNDA, à travers l’étude de cas

réels fondée sur les dossiers tels qu’ils se présentent devant la Cour.

place du droit dans nos sociétés.

I/ l’évaluation comportera deux volets:

• chaque étudiant devra realiser, en binome, une rapide presentation d’une decision de justice

en analysant sa motivation et le déroulé du raisonnement (au choix lors des séances 4 à 9).

• Chaque étudiant participera, par groupe de 5 ou 6, à une simulation de procès en fin de

semestre

Les 7 séances consacrées aux différents exemples de raisonnement juridique feront appel à une

participation active des étudiants, notamment pour les présentations rapides, mais aussi pour commenter

des décisions juridictionnelles. La note de présentation constituera 50% de la note finale.

Lors des 2 séances d’études de cas, les étudiants se répartiront en 4 groupes. A partir de dossiers réels, ils

devront débattre d’une solution juridique (éventuellement sous forme de simulation d’audience) avec une

répartition des rôles prédéterminée. La note de débat constituera 50% de la note finale.

Au début du semestre, chaque étudiant devra choisir les travaux sur lesquels il sera principalement évalué

(avec pondération par la participation)