CSPO 26F01 - Les risques littoraux: de la science à l'action publique

Le cours se focalise sur la problématique des risques littoraux (érosion, submersion) et leurs conséquences dans un contexte de changements globaux. Après une introduction générale sur les risques littoraux (2 h), une première partie (10 h) correspond à une série de 5 séminaires complémentaires donnés par des chercheurs ; une seconde partie (12 h) vise à travailler en mode de pédagogie active dans le cadre de travaux en groupes encadrés pour produire une présentation orale et un document écrit sur un sujet relevant d’un cas d’étude qui sera proposé parmi plusieurs sujets au choix à l’issue des séminaires.

DESCRIPTIF SEANCES DU COURS:

 Séance 1 : Introduction aux problématiques littorales dans un contexte de changements globaux et présentation de la méthode de travail.

Référence :

o IPCC, 2023: Sections. In: Climate Change 2023: Synthesis Report. Contribution of Working Groups I, II and III to the Sixth Assessment Report of the Intergovernmental Panel on Climate Change IPCC, Geneva, Switzerland, pp. 35-115, doi: 10.59327/IPCC/AR6-9789291691647 (disponible au téléchargement : https://www.ipcc.ch/report/ar6/syr/downloads/report/IPCC_AR6_SYR_LongerReport.pdf).

 Séance 2 : Séminaire 1. Les aléas littoraux : érosion et submersion marine associées aux événements extrêmes (approche sciences physiques).

Références :

o Mentaschi, L., Vousdoukas, M.I., Pekel, JF. et al. Global long-term observations of coastal erosion and accretion. Sci Rep 8, 12876 (2018). https://doi.org/10.1038/s41598-018-30904-w

o Chaumillon E., Bertin X., Fortunato A.B., Bajo M., Schneider J.-L., Dezileau L., Walsh J.P., Michelot A., Chauveau E., Créach A., Hénaff A., Sauzeau T., Waeles B., Gervais B., Jan G., Baumann J., Breilh J.-F., Pedreros R., 2017.

Storm-induced marine flooding: Lessons from a multidisciplinary approach.

Earth-Science Reviews, 165, pp. 151 - 184

 Séance 3 : Séminaire 2. Qui gouverne les risques littoraux en France métropolitaine ? Rapports centre-périphérie et hybridation public/privé.

Références :

o Adrien Duprielle, Hélène Rey-Valette, Samuel Robert et Laura Michel, « Quels leviers pour des trajectoires d’adaptation aux risques côtiers ? L’exemple de la région Occitanie », Développement durable et territoires [En ligne], Vol. 16, n°1 | Juin 2025, mis en ligne le 30 juin 2025, consulté le 28 août 2025. URL : http://journals.openedition.org/developpementdurable/25582 ; DOI : https://doi.org/10.4000/144mx

o Rieu, G. (2022). La " climatisation " limitée et différenciée des politiques locales de gestion du risque de submersion marine en Charente-Maritime. Gouvernement et action publique, . 11(3), 75-98. https://doi.org/10.3917/gap.223.0075.

o Perherin, C. & Meur-Ferec, C. (2022). Les cartes d’aléas littoraux : quand la technique occulte des conceptions différentes de la politique française de gestion des risques. VertigO, 22(2), 1–25. https://doi.org/10.4000/vertigo.36587

 Séance 4 : Séminaire 3. La problématique des risques littoraux et des conséquences juridiques (approche sciences juridiques). Le droit de l’environnement et le droit de l’urbanisme permettent d’anticiper et de gérer les risques littoraux. Après la réalisation des aléas, des mécanismes de responsabilité juridique sont applicables au niveau de l’Etat et des territoires.

Références :

o Loi n°2021-104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Dossier législatif du Sénat 2021 https://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl20-551.html

o Ordonnance du 6 avril 2022 relative à l'aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045522631

o Vincent Dumont, « Protection juridique face à l’érosion côtière accélérée : cadre légal et perspectives d’avenir », Avocat Droit du bail, 6 mai 2025. https://www.garymooreattorneyatlaw.com/protection-juridique-face-a-lerosion-cotiere-acceleree-cadre-legal-et-perspectives-davenir/

 Séance 5 : Séminaire 4. Les mécanismes internationaux pour faire face aux risques et aux impacts liés aux événements côtiers extrêmes

(approche science juridique).

Références :

o Farber, Daniel A. “Navigating the Intersection of Environmental Law and Disaster Law.” Brigham Young University Law Review, Vol. 2011, No. 6, pp. 1783-1831, 2011:

https://digitalcommons.law.byu.edu/lawreview/vol2011/iss6/1

o Telesetsky, Anastasia. "Overlapping International Disaster Law Approaches with International Environmental Law Regimes to Address Latent Ecological Disaster." In Jacqueline Peel and David Fisher (eds.), The Role of International Environmental Law in Disaster Risk Reduction. Leiden/Boston: Brill Nijhoff, 2016, pp. 179-209.

o Actualité: International Law Commission, Final report of the Study Group on sea-level rise in relation to international law, United Nations, 77th session, 2025: https://legal.un.org/ilc/texts/instruments/english/reports/8_9_2025.pdf

 Séance 6 : Séminaire 5. La réduction des risques de catastrophe dans le golfe de Guinée : les stratégies régionales pour réduire les risques de catastrophe et protéger les communautés côtières vulnérables (approche sciences juridiques et interdisciplinaires).

Références :

o World Bank, "Compendium: Coastal Management Practices in West Africa - Existing and Potential Solutions to Control Coastal Erosion, Prevent Flooding and Mitigate Damage to Society”, 2022. https://openknowledge.worldbank.org/bitstreams/b3a24c64-f723-5e46-bb78-ab0ee14d4b71/download

o La Stratégie régionale africaine pour la réduction des risques de catastrophe. Union Africaine, NEPAD, Banque Africaine de Développement, Bureau régional UNDRR pour l'Afrique, 2024 : https://www.arc.int/gender-drmp/la-strategie-regionale-africaine-pour-la-reduction-des-risques-de-catastrophe.htmlXXX

 Séance 7 à 11: Travail encadré par Xavier Bertin en groupes de 4 étudiants sur un sujet en lien avec les différents séminaires. Ces thèmes seront étudiés de façon interdisciplinaire (géographie, océanographie physique, histoire, droit, science politique, sociologie, psychologie...) et en tenant compte des enseignements des séminaires décrits plus haut. Les séances seront en présentiel ou à distance en mode synchrone.

 Séance 12 : Restitution des travaux. Le travail sera restitué collectivement dans le cadre d’une session de 2 à 3 h selon le nombre de groupes. Chaque groupe présentera un diaporama devant un jury d’enseignants et en présence des autres groupes : 15 min de présentation + 15 min de questions par les membres du jury (dépôt du diaporama quelques jours au préalable).

Une bonne culture générale et une capacité à aborder globalement, de façon systémique, des problématiques environnementales.

Séminaires et travail en groupe.

L’évaluation portera sur la restitution du travail encadré de recherche réalisé en groupes de 3 à 4 étudiants (selon le nombre d’inscrits au séminaire). La moitié de la note portera sur le document écrit qui sera remis (format libre mais court, par exemple article scientifique, rapport ou pages web) et l’autre moitié sur la présentation orale du travail de recherche (présentation de l’ordre de 15 minutes au format libre, par exemple exposé classique à plusieurs voix, journal ou reportage télévisé, etc.). La présentation orale aura lieu devant un jury composé de X. Bertin et d’A. Michelot.

Au-delà des 12 séances de 2h chacune, il est nécessaire de s’impliquer à travers des recherches bibliographiques (quelques heures) et de s’engager à travailler en groupe (probablement entre 10 et 15h).