CDRO 25F51 - Introduction au droit patrimonial - Les formes juridiques de la richesse

Afin d’initier les étudiants aux notions élémentaires du droit privé patrimonial français (théorie du patrimoine, biens, droit réel, droit personnel, droit de propriété, possession, usufruit, servitude, droit d’usage, etc.), cet enseignement liera les aspects techniques du droit et des éléments historiques et théoriques, les seconds permettant d’éclairer et de comprendre les premiers. Il mobilisera aussi des aspects de droit comparé (droit allemand, Common Law notamment) permettant de mieux appréhender et de relativiser les catégories juridiques françaises.

La méthode d’enseignement sera (autant que faire se peut) socratique. Ce qui permettra aux étudiants de pratiquer, en cours, le droit comme une « science du contradictoire ».

Lors des cours les étudiants seront conduits à commenter des textes de loi, à résoudre des cas pratiques et à interpréter des arrêts de la Cour de cassation.

Ce cours a pour objectif de donner aux étudiants des connaissances élémentaires en droit des biens (notions, modes de raisonnement).

Au-delà de l’acquisition de notions techniques, son objectif est aussi d’apprendre à interpréter des énoncés juridiques et de savoir formuler des opinions juridiques.

Aucun pré-requis n’est nécessaire. Niveau C1 en français.

L’évaluation des étudiants reposera sur : 1. / un exposé à préparer en petit groupe ; 2. / une épreuve écrite sur table (dissertation ou cas pratique) ; 3. / prise en compte de la participation.