KAFP 6415 - Droit de l'Union européenne

Ce cours a vocation à doter les étudiants d’un bagage de connaissances suffisant pour comprendre et

maîtriser les éléments essentiels du fonctionnement de l’Union européenne d’un point de vue juridique

(compétences, élaboration et négociation des textes, grandes libertés et grands principes du droit de

l’Union ainsi que leurs implications, différents types de recours et interaction avec les ordres juridiques

nationaux). Une sélection de grands sujets d’actualité sera abordée dans le cadre de séances

thématiques. Une approche concrète, fondée sur l’expérience personnelle des enseignants, sera

privilégiée chaque fois que possible.

Avoir suivi un cours de droit public est un pré-requis, de même que la possession de connaissances de

base concernant les différentes institutions de l’Union européenne.

Le cours se déroulera en amphi. La préparation de contributions ponctuelles ou collectives pourra être

ponctuellement proposés aux étudiants pour accroître l’interactivité du cours et susciter la discussion.

L’évaluation finale prendra la forme de QRC.

Un travail écrit de groupe (7/8 étudiants) sera demandé en cours de semestre. Il sera le cas échéant

accompagné d’une restitution orale, en fonction du nombre d’étudiants.

Des lectures de préparation seront demandées, dont le contenu pourra varier en fonction des sujets

abordés (contributions académiques, articles de presse, arrêts …).