KAFP 4365 - Droit public

KAFP 4365 · Semestre de printemps 2025-2026

Langue d'enseignement
français
Type d'enseignement
Cours magistral
Nombre d'heures
24
Crédits
4

Informations

Descriptif

Ce cours est destiné aux étudiants des différents parcours du master Politiques publiques. Il a vocation à fournir le socle de connaissances juridiques nécessaires à la compréhension d’ensemble du système institutionnel et normatif de l’action publique. Une attention particulière sera portée à l’articulation entre notions traditionnelles et nouveaux enjeux du droit public, à l’instar du droit de l’environnement, des questions religieuses ou encore de la régulation du numérique.

Pré-requis

Aucune connaissance préalable requise.

Une familiarité avec l’histoire et le système institutionnel de la Vème République est recommandée.

Veuillez noter que cet enseignement est fermé aux étudiants de la spécialité Administration publique.

Mode de validation

Epreuve de mi-semestre : fiche technique 35%

Examen final (sur table, lors de la semaine des examens) : questions à réponse courte (65%)

Charge de travail

Ce cours n’étant pas adossé à des conférences de méthode, il est attendu de chaque étudiant un travail de lecture hebdomadaire sur les thèmes de la séance.

Une bibliographie fournie en début de semestre précisera le programme de ces lectures, composé essentiellement de chapitres de manuels et d’articles de doctrine.

Lectures

Lectures principales 2

  1. Bernard STIRN et Yann AGUILA, Droit public français et européen, Dalloz et Presses de Sciences Po, 3ème éd., 2021, 712 p.

  2. Frédéric PUIGSERVER, Le droit de l’administration, LGDJ, 5ème éd., septembre 2023

Lectures secondaires 1

  1. Marceau LONG, Prosper WEIL, Guy BRAIBANT, Pierre DELVOLVE et Bruno GENEVOIS, Les grands arrêts de la jurisprudence administrative, Dalloz, 23ème éd., 2021, 1082 p.

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Unités pédagogiques

N° d'UPType d'UP Unités pédagogiquesEnseignants Nombre d'heuresCrédits
56107Cours magistral Droit public Frédéric PUIGSERVER, Clément ALBARET244
56768Teaching assistant Droit public Clément ALBARET16—

Enseignants

  • Frédéric PUIGSERVER
  • Clément ALBARET

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Contacts et ressources

Contact pédagogique
SCHITTONE Delphine