OAFP 6590 - La justice pénale : concepts de droit et politiques publiques

Ce cours, structuré en deux temps, a vocation à présenter les concepts français du droit pénal et de la procédure pénale ainsi que les politiques publiques menées par le ministère de la Justice.

Il doit, à terme, permettre aux étudiants de maîtriser les concepts du droit pénal et de la procédure pénale ainsi que les enjeux afférents aux politiques publiques de Justice en France dans une triple perspective : les éveiller aux grands principes et enjeux de la Justice pénale française ; les sensibiliser à l’organisation du procès pénal et les aider dans leur orientation future aussi bien pour déterminer leur choix d’école que pour susciter l’envie d’explorer la variété des métiers de la Justice au cours de leurs expériences à venir.

« La justice pénale : concepts de droit et politiques publiques » est un électif ne supposant aucune connaissance préalable. Ce cours vise à présenter de manière globale l’organisation de la justice pénale française, les concepts du droit pénal et de la procédure pénale ainsi que les politiques publiques menées par le ministère de la Justice.

Les séances seront toujours composées de la manière suivante : deux présentations d’exposés (un par étudiant), une présentation de la thématique du cours par l’enseignant (éventuellement accompagné d’un invité) suivie d’échanges et de débats.

Il est possible qu’une intervention extérieure soit prévue (déplacement dans un tribunal judiciaire avec les deux enseignantes pour assister à une audience en début de session).

Les étudiants devront réaliser plusieurs travaux pour valider l’enseignement.

D’abord, chaque étudiant devra présenter un sujet en 10 minutes à l’occasion d’une séance (deux exposés par séance, un exposé par étudiant). En outre, chaque étudiant devra assister à une audience pénale et rédiger un compte rendu d’une affaire. Enfin, une note de participation sera accordée à chaque étudiant et représentera 10% de la note finale.

L’étudiant devra préparer un exposé d’une durée de 10 min sur un sujet qui sera choisi en début de session. En outre, il devra se déplacer au sein d’un tribunal judiciaire pour assister à une audience pénale. Il n’est pas imposé de lecture préalable.