KDEC 3030 - Stratégie du procès

Ce cours a pour but d’apprendre à l’étudiant à mettre en pratique les connaissances théoriques apprises jusque-là, dans le cadre de stratégies processuelles.

La rédaction d’écritures étant un exercice fondamental dans le cadre de la profession d’avocat, l’objectif de ce cours est d’apprendre à rédiger des écritures juridiques et à construire une stratégie adaptée à chaque situation de faits et problématiques juridiques.

Les cours seront dispensés par des intervenants praticiens qui amèneront les étudiants à réfléchir, rédiger et plaider des dossiers variés : arbitrage, pénal, droit des affaires ou encore droit boursier.

Chaque intervenant donnera aux étudiants des cas pratiques et/ou des écritures à rédiger, voire à plaider.

Ces intervenants verront les étudiants entre deux à quatre fois pour permettre une continuité et un approfondissement des devoirs et matières évoqués.

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Avoir suivi l’enseignement de "Règlement des différends" en M1.

Les modes d’évaluation sont les suivants : contrôle continu comprenant la participation aux cours des intervenants, notation des devoirs rendus aux intervenants.

• Réflexion, conception et rédaction, presque chaque semaine, d’écrits qui sont le travail quotidien des avocats et des magistrats : assignations, conclusions, réquisitoires, jugements, sentences arbitrales. Ce travail s’effectue en petits groupes de 4 à 6 élèves. Il importe de savoir que la préparation et la rédaction nécessitent un temps considérable.
• Préparation, chaque semaine, d’une synthèse concise sur un point de droit faisant partie des « indispensables ».