KSTU 2160 - Droit de l'urbain : un Droit régulateur de la Ville*

Le droit structure la construction et le fonctionnement de la ville. L’objectif de ce cours est de maîtriser l’essentiel des outils existants et de comprendre leurs interactions ainsi que la manière dont ils peuvent être mis en œuvre. Si le droit de l’urbanisme prend une place déterminante, le droit de l’urbain ne se réduit toutefois pas à ce dernier. Divers corps de règles, de droit public comme de droit privé, participent également de la régulation de la ville. Elle fait par ailleurs intervenir une multitude d’acteurs et repose de plus en plus sur des processus de conduite de projets par la concertation et la construction collective. L’accent sera mis, à partir notamment d’exemples et de projets précis et avec l’aide d’intervenants extérieurs, sur ces dynamiques contemporaines, à l’échelle de tous les territoires – de la métropole à la ville moyenne ou au village rural. L’enseignement éclairera ainsi la variété des leviers juridiques mobilisés pour faire la ville dans toutes ses dimensions (organisation urbaine, logement, mobilités, espaces publics, équipements collectifs, développement concerté, etc…).

Droit public – droit administratif : notions élémentaires.

Ce cours nécessite de connaître, sans en maîtriser nécessairement les implications juridiques, les grands outils de la conduite des projets urbains et de posséder les bases du raisonnement juridique.

12 séances de 2 heures, en cours magistral.

Des interventions extérieures sont prévues en complément.

Le module est validé à 4 crédits.

• D'une part, par la rédaction d'une note de synthèse, sous forme de mise en situation, sur la base d'un dossier présentant différents axes de lecture de la question.
• D'autre part, en une épreuve finale sur une thématique issue de l'enseignement. Chacune de ces épreuves représente la moitié de l'évaluation globale.

Lecture d’ouvrages de référence et de documents distribués ou indiqués en séance.

Lecture d’articles sur les enjeux actuels en droit de l'urbanisme.