OAFP 9370 - Droit et culture parlementaire

Ce cours propose aux étudiants de se constituer une « culture » parlementaire. À travers l’étude des notions essentielles du droit parlementaire (fonctions constitutionnelles et organisation du Parlement) il éclaire les grands enjeux contemporains de la vie parlementaire.

L’enseignement propose des mises en perspective historiques et de droit comparé, et intègre une dimension pratique comprenant une initiation à la légistique et une simulation de débat parlementaire. Les étudiants sont également invités à adopter une démarche prospective en réfléchissant aux évolutions possibles des procédures parlementaires. Il repose sur une approche interactive, favorisant l’implication des étudiants.

Ce cours est destiné aux étudiants ayant un intérêt pour l’institution parlementaire. Une

connaissance sommaire du fonctionnement des institutions de la Cinquième République est

préférable.

Charge de travail : contrôle continu, avec la réalisation de deux exercices notés (un exposé

individuel et un travail en groupe).

L’engagement et la participation orale des étudiants sont attendus et valorisés.

Chaque séance s’ouvre avec un « point » de culture parlementaire » (5 minutes) proposé par deux étudiants consistant à relater soit un évènement marquant de l’histoire du Parlement, soit un aspect de la vie parlementaire présente ou passée, en France ou à l’étranger (par exemple l’architecture du Parlement, l’habit du parlementaire, etc.). Cette introduction non notée revêt une dimension ludique. La séance s’articule ensuite autour d’un thème qui fait l’objet d’exposés suivis d’une reprise. Le

cours sera complété par un échange sur le thème de la séance et un approfondissement de certaines notions par les enseignantes.

Des exercices pratiques seront proposés lors de certaines séances (initiation à la rédaction d’amendements, cas pratiques de déontologie).

Une séance sera consacrée à la visite de l’Assemblée nationale.

Trois éléments sont retenus pour l’évaluation des élèves : 50 % pour l’exposé individuel ; 40 %

pour l’exercice collectif ; 10 % pour la participation orale.