CDRO 25F02 - Droit du travail

Le cours séminaire Droit du travail a pour ambition de présenter dans leur globalité les règles qui régissent les relations de travail, entre salariés et employeurs, en droit positif français essentiellement, et d’exposer leurs modalités effectives d’application, en particulier par les juridictions nationales.

Seront abordés, d’une part, les différentes étapes de la relation de travail, de sa formation à son exécution, et de son exécution à sa rupture, et d’autre part, des thèmes d’études plus spécifiques en fonction de l’actualité juridique (Nouvelles technologies de l’information et de la communication, droit pénal du travail, organisation juridictionnelle, etc.)

Aucun pré-requis

La charge de travail demandée n’est pas excessive, mais la régularité dans le travail est indispensable.

Séminaire de 24 heures, réparties sur 12 séances distinctes

• Contrôle continu

A chaque séance (sauf exception), vous devez rendre, en binôme, un bref commentaire d’arrêt en relation avec la séance précédente, en :

• recherchant un arrêt rendu par la Cour de cassation se rapportant au thème étudié en séance ;
• résumant les faits de l’espèce ;
• identifiant la question de droit ;
• expliquant le sens de la décision ;
• soulignant sa pertinence par rapport au thème de la séance.

La moyenne des notes obtenues à ces devoirs hebdomadaires comptera pour 50 % de la note finale.

• Examen final

Contrôle de connaissances ou commentaire d’arrêt.

La note obtenue comptera pour 50 % de la note finale.