KAFP 6415 - Droit de l'Union européenne

Ce cours a vocation à doter les étudiants d'un bagage de connaissances suffisant pour comprendre et maîtriser les éléments essentiels du fonctionnement de l'Union européenne d'un point de vue juridique (compétences, élaboration et négociation des textes, grandes libertés et grands principes du droit de l'Union ainsi que leurs implications, différents types de recours et interaction avec les ordres juridiques nationaux). Une sélection de grands sujets d'actualité sera abordée dans le cadre de séances thématiques. Une approche concrète, fondée sur l'expérience personnelle des enseignants, sera privilégiée chaque fois que possible.
Gaia CIPRIANI,Bastien LIGNEREUX,Anne ILJIC
Cours magistral seul
français
Des lectures de préparation seront demandées, dont le contenu pourra varier en fonction des sujets abordés (contributions académiques, articles de presse, arrêts …).
Avoir suivi un cours de droit public est un pré-requis, de même que la possession de connaissances de base concernant les différentes institutions de l'Union européenne.
Printemps 2025-2026
L'évaluation finale prendra la forme de QRC. Un travail écrit de groupe (7/8 étudiants) sera demandé en cours de semestre. Il sera le cas échéant accompagné d'une restitution orale, en fonction du nombre d'étudiants.
Le cours se déroulera en amphi. La préparation de contributions ponctuelles ou collectives pourra être ponctuellement proposés aux étudiants pour accroître l'interactivité du cours et susciter la discussion.
C. Blumann, Droit institutionnel de l'Union européenne, Lexis Nexis, 2023 (ouvrage de référence à consulter)
C. Blumann, L. Dubouis, N. Rubio, Droit matériel de l'Union européenne, LGDJ, 2024 (ouvrage de référence à consulter)
K. Lenaerts, P. Van Nuffel, EU Constitutional Law, Oxford Univesity Press, 2021 (ouvrage de référence à consulter)