OAFP 3530 - Principes et enjeux du droit de l'environnement

L'environnement est aujourd'hui au cœur des préoccupations de la population et détermine largement l'action publique. Le droit de l'environnement implique la participation de nombreux acteurs au processus décisionnel et expose l'entreprise et les personnes publiques à un risque contentieux et de sanctions. Aucun acteur ne peut ignorer les enjeux liés à la protection de l'environnement et de la santé des personnes. Le cours a pour objectif de permettre aux étudiants – futurs décideurs – de connaître et maîtriser les principes fondamentaux du droit de l'environnement pour les prendre en compte dans chaque action menée à l'échelle de l'entreprise (impacts créés par les activités de l'entreprise, risques dans la prise de décision), de l'administration (planification, participation du public, autorisations à délivrer) ou encore de la collectivité.

Steve HERCE,Marine ANCEL

Enseignement électif

français

Un devoir maison sera demandé durant le semestre. Il est attendu des étudiants qu'ils réfléchissent en amont au thème de la séance.

Le cours ne nécessite pas de connaissances préalables.

Automne 2025-2026

Une note de participation générale
Un devoir maison sur l'un des thèmes des séances
Un devoir sur table de connaissances

Le cycle de conférences traduit une approche de mise en situation et perspectives.