ODEC 9415 - Procédure pénale

L'enseignement abordera les fondamentaux de la procédure pénale par l'étude de quelques phases importantes de la vie d'une affaire. Un temps de chaque séance sera également consacré aux questions d'actualité animant la doctrine et les praticiens, notamment en droit pénal des affaires. Seront également abordées les spécificités procédurales liées à la criminalité organisée, au terrorisme, à la cybercriminalité et aux plateformes de communication en ligne, à la coopération internationale, et à la justice environnementale. Des intervenants extérieurs (avocats, magistrats, juristes) apporteront lors de certaines séances un regard pratique sur les questions abordées.
Guillaume COURVOISIER-CLEMENT,Grégoire DURAND
Atelier
français
Pas de pré-requis mais une maîtrise des fondamentaux du droit pénal et de l'organisation judiciaire française est préférable.
Printemps 2024-2025
Les lectures (textes de loi et articles de doctrine) seront envoyées avant chaque séance. Une bibliographie indicative sera fournie au début du cours.