Le droit des sociétés régit les différentes étapes de la vie des sociétés ainsi que les relations entre les dirigeants, les associés, les organes de contrôle, etc.
La matière, très riche du point de vue théorique a bien évidemment un important intérêt pratique, détenant la clé des problèmes juridiques les plus cruciaux du droit des affaires, de la rémunération des dirigeants au vote en assemblées d'actionnaires, de la cession d'entreprise au contentieux des garanties de passif, et des pactes d'actionnaires à l'information dans les sociétés cotées. Le cours abordera le droit commun des sociétés et évoquera également les dispositions propres aux différentes formes sociales (SA, SAS, SARL, sociétés civiles, etc.).
J. CITTADINI : 30% CC et 70% Examen
CC : Participation + cas pratiques et interrogations écrites réalisés en cours
Examen : Cas pratique - Questions de cours
Document autorisé : Tout document autorisé - Calculatrice autorisé.
P. L. PERIN : 33 % CC et 67 % Examen
CC : 2 QCM + 2 exposés
Examen : Cas pratique
Tous documents autorisés : codes, livres, notes et calculette.
P. SEGUIN : 50 % CC et 50% Examen
CC : exercices et cas pratiques à faire à la maison, participation orale
Examen : cas pratiques, exercices, questions de cours
Tous documents format papier annotés ou surlignés sont autorisés, calculatrice autorisée.
J. KLEIN : 33 % CC et 67 % Examen
CC: Participation orale (spontanée et sur interrogation)
Examen final: Cas pratique + Question de réflexion.
FLANDROIS Jean Gabriel & PASCAL Hugo : 50 % CC et 50% Examen
CC: participation orale, un à deux exposés / cas pratiques (et la petite fiche société) et un devoir sur table
Examen : cas pratique final
Document autorisé : Tous les documents sont autorisés
Douze séances de 2 heures.
Droit des sociétés, M. Cozian, A. Viandier, F. Deboissy, Manuel Lexis Nexis