OAFP 6580 - La douane : l'administration de la frontière et de la marchandise

La douane est en charge de la tenue des frontières et du contrôle des marchandises, pour protéger le territoire, l'économie et l'environnement.
La fonction de douane est fondamentalement régalienne, et tous les Etats du monde connaissent ce même besoin de douane : dès lors que des marchandises franchissent les frontières et circulent, alors il y a un besoin pour l'Etat de les connaître, de les taxer, de les contrôler, de les intercepter.
Au cours de ses 230 ans d'histoire, la douane française s'est continuellement adaptée aux évolutions de l'économie, des échanges internationaux, pour faciliter les flux licites et combattre les flux illicites de marchandises. Plus récemment, plusieurs tendances fortes ont constitué des leviers de transformation des métiers de la douane : (1) Des évolutions de fond qui affectent la circulation des marchandises, avec la création d'une nouvelle frontière issue du Brexit, ou le développement du e-commerce ; (2) Un besoin renforcé de protection et de souveraineté, du territoire vis-à-vis de la criminalité organisée, des entreprises vis-à-vis de la contrefaçon ou pour les aider à l'export, et de la population vis-à-vis des trafics et de la criminalité environnementale ; (3) Le développement du numérique et de la donnée qui permettent à la douane de se moderniser et de gagner en efficacité, de simplifier les procédures pour les usagers et de renforcer les capacités opérationnelles des agents.

La douane poursuit donc trois objectifs qui concourent à la souveraineté économique de la France : (1) Amplifier la lutte contre les trafics et la criminalité organisée, et garantir la conformité des marchandises ; (2) Optimiser et moderniser le traitement des flux de marchandises en frontière et consolider l'accompagnement des entreprises ; (3) Être une administration moderne, efficace et innovante.
Le cours abordera différentes thématiques pour éclairer les étudiants sur les grands défis que la douane relève aujourd'hui.

Pascal LEFEVRE,Xavier PASCUAL

Enseignement électif

français

Chaque étudiant devra rédiger une fiche technique sur une thématique du cours.

Aucune connaissance préalable n'est nécessaire pour suivre cet enseignement.

Automne 2024-2025

(1) Rédaction d'une fiche technique sur une thématique du cours (préparation à la maison et envoi en amont du cours correspondant) ; (2) Deux QCM sur table au cours du semestre.

Deux référents présents tout au long du semestre et la venue d'intervenants extérieurs pour leur expertise sur des thématiques précisés. Le cycle se conclut par une visite à l'aéroport de Roissy.