F1IS 4400 - Droit des conflits armés

***UPDATED for 2023/24***

Cet enseignement vise à permettre à l'étudiant d'appréhender l'ensemble des problématiques du droit des conflits armés et de ses champs d'application professionnelle : ONG, tribunaux internationaux, armées, entreprises d'armement, diplomatie, organisations internationales, etc., mais aussi de leur faire acquérir une réelle maîtrise de cette branche du droit international marquée par une certaine complexité. Avec cet objectif, un cours théorique synthétique de 2 séances transmettra les connaissances juridiques nécessaires à la compréhension des concepts de base du droit humanitaire. Il sera suivi de séances de présentation des exposés. Ceux-ci nécessiteront un travail de recherche juridique conséquent en interaction avec l'enseignant.

LEARNING OUTCOMES

1.maîtrise des concepts de base du droit des conflits armés en ouvrant sur le droit international public, les droits de l'Homme, le droit du désarmement, etc.

2.méthodologie des recherches juridiques et de présentation des travaux dans un cadre professionnel

3. capacité à produire une analyse juridique pertinente et solide de situations réelles tirées de l'actualité.

Olivier BARRAT
Séminaire
français
- In Class Presence: 2 hours a week / 24 hours a semester

- Reading and Preparation for Class: 6 hours a week / 66 hours a semester

- Research and Preparation for Group Work: 3 hours a week / 33 hours a semester

- Research and Writing for Individual Assessments: 4 hours a week / 44 hours a semester

Outre les travaux de préparation des 2 exposés, les étudiants devront, à tout le moins, avoir lu l'intégralité du texte de certaines des conventions de droit des conflits armés indiquées par l'enseignant ainsi que certains chapitres de l'ouvrage d'Eric David : Principes de droit des conflits armés.

Connaissances juridiques utiles (droit international en particulier), mais non-indispensables.

Printemps 2023-2024
Droit des conflits armés
Un exposé oral de 10 min (40% de la note finale) : 1/3 de la note évalue la qualité du travail de recherche en amont, de la démonstration et du caractère opérationnel/des conséquences de la réponse attendue. Une bibliographie est demandée ; 1/3 de la note évalue les autres qualités de la présentation : aisance d'expression, clarté, logique, tri de l'essentiel, qualité du document écrit remis ; Un travail oral à presenter ou écrit à faire à la maison en temps limité (50% de la note finale) ; Participation en cours (10% de la note finale).

Cours théorique de l'enseignant et présentations d'exposés par les étudiants.

2. Manuel de droit des operations militaires (https://www.defense.gouv.fr/sites/default/files/sga/Manuel%20de%20droit%20des%20op%C3%A9rations%20militaires_%C3%A9dition%202022.pdf), ministère des Armées 2023.
3. David CUMIN, Manuel de droit de la guerre, Bruylant, 2020.
1. Laura BAUDIN, Les Cyber-Attaques dans les conflits armés : Qualification juridique, imputabilité et moyens de réponse envisagés en droit international humanitaire, L'Harmattan, 2014.
3. Vincent NEGRI, Le Patrimoine culturel, cible des conflits armés: De la guerre civil espagnole aux guerres du XXIe siècle, Bruylant, 2014.
4. Léon Matangila MUSADILA, manuel de droit international humanitaire, L'harmattan 2020.