OAFP 5080 - Droits fondamentaux

Nombre de grands débats d'aujourd'hui concernent les droits fondamentaux, à l'égard desquels la société porte une attention croissante et pour lesquels les systèmes juridiques cherchent à consolider la protection. Aspects juridiques et réflexions sur l'actualité se mêlent pour aborder nombre de ces questions : hiérarchie des normes protectrices, équilibre entre sécurité et liberté, respect de la dignité de la personne, recours juridictionnel effectif, indépendance des juges et droit au procès équitable, progrès de la science et bioéthique, respect de la vie privée et liberté de communication à l'heure d'internet, liberté religieuse et laïcité de l'État, menaces, crises et sauvegarde des droits...
Michel DEBACQ
Enseignement électif
français
Dans chacune des conférences, la réflexion ouverte par le cours peut être prolongée par des échanges à partir de la matière exposée, et notamment à propos de documents, de textes, de jurisprudences, qui seront alors étudiés et commentés.
Aucun.
Printemps 2023-2024
1/ UN COMMENTAIRE DE «DROITS FONDAMENTAUX» [COURT, LIBRE DE FORME, D'UNE QUESTION, D'UN TEXTE, D'UNE DÉCISION, D'UN ÉVÉNEMENT CHOISI DANS LE CADRE DES SUJETS TRAITÉS LORS DES SÉANCES 2/ À 5/ DU PROGRAMME] & 2/ UN DEVOIR DE «DROITS FONDAMENTAUX» [RÉPONDANT EN QUATRE HEURES À TROIS DES QUATRE QUESTIONS PROPOSÉES SE RAPPORTANT AUX SUJETS TRAITÉS LORS DES SÉANCES 2/ À 9/ DU PROGRAMME].
Déroulement du cours selon le plan détaillé communiqué. À tout moment, des questions peuvent être soumises. Présentation des éléments commentés.
Bernard Stirn, Les libertés en questions, L.G.D.J., 12ème éd., 2021.
Rémy Cabrillac, (sous la direction de), Libertés et droits fondamentaux, Dalloz, 28ème éd., 2022.
Jacques Robert, Henri Oberdorff, Libertés fondamentales et droits de l'homme, recueil de textes français et internationaux, L.G.D.J., 20ème éd., 2022.
Code constitutionnel et des droits fondamentaux, annoté et commenté en ligne, Dalloz, 12ème éd., 2023
Raymond Aron, Essai sur les libertés, Calmann-Lévy, 1965.
Jean Morange, Les libertés publiques, P.U.F., 8ème éd., 2007.
Jacques Mourgeon, Les droits de l'homme, P.U.F., 8ème éd., 2003.
Xavier Bioy, Droits fondamentaux et libertés publiques, L.G.D.J., 7ème éd., 2022.
Louis Favoreu, Aurélie Duffy-Meunier, Idriss Fassassi, Patrick Gaïa (sous la direction de), Droit des libertés fondamentales, Dalloz, 8ème éd., 2021.
Henri Oberdorff, Droits de l'homme et libertés fondamentales, L.G.D.J., 8ème éd., 2021.
Guy Canivet, Julie Joly-Hurard, La discipline des juges, Litec, 2007.
Frédéric Desportes, Laurence Lazerges-Cousquer, Traité de procédure pénale, Economica, 4ème éd., 2015.
Jean-Pierre Royer et autres, Histoire de la justice en France, P.U.F., 5ème éd., 2016.
Jean-Paul Costa, la Cour européenne des droits de l'homme, des juges pour la liberté, Dalloz, 2013.
Catherine Teitgen-Colly (sous la direction de), La Cour européenne des droits de l'homme, 60 ans et après ? L.G.D.J., 2013.
Jean-Pierre Marguénaud, La Cour européenne des droits de l'homme, Dalloz, 7ème édition, 2016.
Frédéric Sudre. Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme, P.U.F., 8ème éd., 2017.
Frédéric Sudre, Droit européen et international des droits de l'homme, P.U.F., 14ème éd., 2017.
Laurence Burgorgue-Larsen, La Convention européenne des droits de l'homme, L.G.D.J., 3ème éd., 2019. Bernard Stirn, Duncan Fairgrieve, Mattias Guyomar, Droits et libertés en France et au Royaume-Uni, Odile Jacob, 2006.
Pierre Bon, Didier Maus, Les grandes décisions des cours constitutionnelles européennes, Dalloz, 2008.
Élisabeth Zoller, Les grands arrêts de la Cour suprême des États-Unis, Dalloz, 2010.
Stephen Breyer, la Cour suprême, l'Amérique et son histoire, Odile Jacob, 2011.
Élisabeth Zoller, Les grands juges de la Cour suprême des États-Unis, Dalloz, 2022.