KDEC 3030 - Stratégie du procès

Ce cours a pour but d'apprendre à l'étudiant à mettre en pratique les connaissances théoriques apprises jusque-là, dans le cadre de stratégies processuelles. La rédaction d'écritures étant un exercice fondamental dans le cadre de la profession d'avocat, l'objectif de ce cours est d'apprendre à rédiger des écritures juridiques et à construire une stratégie adaptée à chaque situation de faits et problématiques juridiques. Les cours seront dispensés par des intervenants praticiens qui amèneront les étudiants à réfléchir, rédiger et plaider des dossiers variés : arbitrage, pénal, droit des affaires ou encore droit boursier. Chaque intervenant donnera aux étudiants des cas pratiques et/ou des écritures à rédiger, voire à plaider. Ces intervenants verront les étudiants entre deux à quatre fois pour permettre une continuité et un approfondissement des devoirs et matières évoqués. .
Cliona NOONE,Thomas LAMBARD,Thomas AMICO,Jean-pierre GRANDJEAN,Dimitri LECAT,Diego DE LAMMERVILLE,Yasmin MOHAMMAD,Marguerite AYNES,Raphaël KAMINSKY,Soraya AMRANI MEKKI
Séminaire
français
1. Réflexion, conception et rédaction, presque chaque semaine, d'écrits qui sont le travail quotidien des avocats et des magistrats : assignations, conclusions, réquisitoires, jugements, sentences arbitrales. Ce travail s'effectue en petits groupes de 4 à 6 élèves. Il importe de savoir que la préparation et la rédaction nécessitent un temps considérable. 2. Préparation, chaque semaine, d'une synthèse concise sur un point de droit faisant partie des « indispensables ».
Avoir suivi l'enseignement de "Règlement des différends" en M1.
Printemps 2023-2024
Les modes d'évaluation sont les suivants : contrôle continu comprenant la participation aux cours des intervenants, notation des devoirs rendus aux intervenants.