KAFP 3900 - Droit Constitutionnel de l'Union Européenne - niveau débutant
Le cours de Droit constitutionnel de l'Union européenne a pour objet de former les étudiants à la
compréhension et à l'analyse du fonctionnement des principales institutions politiques de l'Union
européenne. Il s'attache à préciser et qualifier tant leurs fondements juridiques, que les rapports
qu'elles entretiennent entre elles et avec les autorités nationales, ainsi que les normes qu'elles
produisent. Comme son intitulé l'indique, l'enseignement se place ouvertement dans la
prolongation de l'analyse constitutionnelle de l'exercice du pouvoir dont il emprunte certains outils,
tout en s'efforçant d'en renouveler le cadre afin de mieux rendre compte du phénomène politique
et juridique européen.
Lectures régulières (dispositions pertinentes des traités, développements consacrés au thème de chaque séance dans le manuel qui convient à l'étudiant, arrêts et textes indiqués dans le plan du cours).
Lire les dispositions pertinentes des traités, les développements consacrés au thème de chaque séance dans le manuel qui vous convient (de préférence un manuel à jour des modifications apportées par le traité de Lisbonne entré en vigueur le 1er décembre 2009) ainsi que les arrêts et textes indiqués dans le plan de cours. Les références en gras doivent être obligatoirement lues.
Automne 2023-2024
Examen final (commentaire ou dissertation « open book ») : 50 %
Contrôle continu (Participation + Moot) : 50 %
Cours magistral
A. Bailleux et H. Dumont, Le pacte constitutionnel européen. Tome 1 Fondements du droit institutionnel de l'Union, Bruylant, 2015