KSTU 2160 - DROIT DE L'URBAIN, UN DROIT REGULATEUR DE LA VILLE (LE)

Comment le droit contribue à la construction de la ville, en quoi impose-t-il des normes indérogeables et en quoi par ailleurs pose-t-il des règles susceptibles d'adaptation ? Comment se construit la norme juridique qui permet à la ville de fonctionner ? Une multitude de normes, de droit public et de droit privé, parfois concurrentes, la régissent, comme une multitude d'intervenants privés, parapublics et publics la dessinent. Il s'agit de poser les principes généraux du droit de l'urbain avec l'ambition de donner à voir l'architecture de ce droit et les évolutions en cours, notamment autour d'exemples concrets. À l'issue de ce cours, il ne s'agit pas de savoir résoudre des questions précises de droit de l'urbanisme mais de savoir cibler les points saillants face à une difficulté. Il s'agit en quelque sorte de remette le droit à sa juste place et d'accepter de le saisir pour ce qu'il est : un outil qui permet de dessiner la ville.

Frédéric ROLIN,Baptiste GENIES

Cours magistral seul

français

Lecture des documents distribués d'une séance sur l'autre Lecture de quelques articles sur les enjeux actuels en droit de l'urbanisme.

Ce cours nécessite de connaître, sans en maîtriser nécessairement les implications juridiques, les grands outils de la conduite des projets urbains, de s'intéresser à l'écosystème politique des villes et d'être curieux de découvrir quelques raisonnements juridiques.

Printemps 2021-2022

Le module est validé à 4 crédits. D'une part, à la rédaction d'une note de synthèse, sous forme de mise en situation, sur la base d'un dossier d'une trentaine de pages présentant différents axes de lecture de la question; D'autre part, en une dissertation sur une thématique issue de l'enseignement. Chacune de ces épreuves représente la moitié de l'évaluation globale.

12 séances de 2 heures. Lecture des documents distribués d'une séance sur l'autre Lecture de quelques articles sur les enjeux actuels en droit de l'urbanisme.