Ce cours a pour objet de présenter les éléments fondamentaux du droit français des obligations. Le droit des obligations régit les engagements que prennent volontairement les sujets de droit aux fins de réaliser des échanges ou de créer des organisations (le droit des contrats), mais aussi de prévenir ou de compenser les dommages subis du fait des multiples autres activités qu'ils exercent (le droit de la responsabilité civile). Indépendamment des sources des obligations, ce cours a aussi pour objet l'étude du régime des obligations indépendamment de leurs sources : extinction de l'obligation, modalités du rapport d'obligation, transfert de l'obligation, etc. (régime des obligations).
Sébastien PIMONT,Victor STEINBERG,Ghislain DE MONTEYNARD,Zakaria LAOUANI,Valérie DEPADT,Julie KLEIN,Christophe JAMIN
Séminaire
français
Au moins 5 heures par séance. La formule « socratique » du cours exige un travail préparatoire des étudiants, qui doivent procéder à la lecture des ouvrages de base sur le sujet traité, outre la lecture des documents spécifiques à la séance ("text and cases book" en trois volumes).
Automne 2021-2022
CONTRACT LAW
Un galop d'essai (2 heures sur un sujet unique : 1/3 de la note) et examen final (4 heures sur deux sujets : 2/3 de la note).
Voir ci-dessus. L'enseignement s'appuie sur une méthode « socratique » qui postule un échange permanent entre les étudiants et le professeur, et les étudiants entre eux. Le professeur fixe la trame des thèmes traités lors de chaque séance et procède à une synthèse de ce qui a pu être échangé.